Exemple d’un Groupe leader dans le secteur automobile
Background
Avec le CIR, la France est dotée actuellement du régime fiscal le plus avantageux des pays membres de l’OCDE en matière de R&D. En 2015, plus de 16 000 entreprises ont déclaré des dépenses éligibles correspondant à environ 5,3 milliards d’euros de CIR. Ce dispositif soutient l’effort intérieur de R&D et impacte positivement l’attractivité de l’économie française.
Les entreprises se doivent de constituer des dossiers toujours plus convaincants afin de satisfaire aux exigences des vérificateurs et sécuriser les montants déclarés. Pour un Groupe s’ajoute la problématique du volume de données, du nombre et de la diversité des interlocuteurs. La mise en place d’une démarche CIR spécifique est désormais indispensable.
Challenges
Aux côtés du client, Wavestone aide à relever trois grands défis :
- Apporter une expertise scientifique et technique sur l’ensemble des activités de R&D du Groupe ;
- Identifier l’ensemble des dépenses de recherche et développement éligibles au CIR et sécuriser les montants déclarés ;
- Assurer la veille fiscale et jurisprudentielle afin d’anticiper les décisions stratégiques sur les postes de dépenses retenus dans l’assiette du CIR.
Réponses & facteurs clés de succés
La mobilisation de l’équipe Wavestone a permis d’accompagner le Groupe dans :
- La mise en place d’un processus d’identification des activités éligibles au CIR robuste et maitrisé s’appuyant sur un réseau dense d’interlocuteurs et sur des outils spécifiques ;
- L’élaboration de livrables financiers assurant la traçabilité et l’exactitude des calculs des dépenses de R&D éligibles au CIR ;
- La constitution de dossiers techniques répondant aux exigences du Ministère de la Recherche par la formation et un support technique continus des équipes internes.
